Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENVIRONNEMENT AIR INTERIEUR LABEL EAI
M. Alain Cornille

Numéro de dépôt :
4009803
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ENVIRONNEMENT AIR INTERIEUR LABEL EAI de Alain Cornille

Présentation de la marque ENVIRONNEMENT AIR INTERIEUR LABEL EAI

Déposée par voie électronique le 5 juin 2013 par monsieur Alain Cornille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENVIRONNEMENT AIR INTERIEUR LABEL EAI »

Le déposant est monsieur Alain Cornille domicilié(e) 9 rue des trois bazin - 80450 - Camon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain Cornille domicilié(e) 9 rue des trois bazin - 80450 - Camon - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Alain Cornille a également déposé les autres marques suivantes : Ellipse Air , CONFIN'AIR , CEAI CONSEIL EN ENVIRONNEMENT ET AIR INTERIEUR


M. Alain Cornille - 9 rue des trois bazin - 80450 - Camon - France


M. Alain Cornille - 9 rue des trois bazin - 80450 - Camon - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680248 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; Services de conseil de réduction des polluants de l'environnement intérieur, prélèvements des polluants chimiques et biologiques, mesures des paramètres ambiants.